Caroline Cayeux à l’Assemblée nationale : « L’ANCT a une doctrine claire et une approche agile »

Caroline Cayeux, présidente ANCT. Crédit : Anthony voisin

Le 11 juin, les députés de la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation de l’Assemblée nationale ont auditionné Caroline Cayeux, présidente de l’ANCT, et Yves Le Breton, son directeur général.

La Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation de l’Assemblée nationale a démarré, le 11 juin dernier, un cycle d'auditions sur le plan de relance après la crise sanitaire du Covid19. Premier rendez-vous avec l’ANCT. À cette occasion, la présidente de l’Agence nationale de la cohésion des territoires a fait un point d’avancement sur les travaux de l’Agence, exposé sa feuille de route, son mode d’intervention et les projets qui se dessinent.

« À mon sens, notre feuille de route doit être continuellement évolutive pour répondre aux grands enjeux et transitions, qu’elles soient sanitaires, écologiques, numériques, économiques… », a indiqué Caroline Cayeux aux députés de la Délégation, le 11 juin dernier. Et de souligner qu’« aujourd’hui,  l’ANCT est en état de fonctionnement et dispose désormais d’une doctrine claire d’intervention ».

Pour mettre en œuvre les politiques publiques avec efficacité, les programmes de l’ANCT peuvent ainsi être continuellement enrichis pour tenir compte d’enjeux nouveaux, comme Action Cœur de Ville qui tient dorénavant davantage compte des impératifs de la transition écologique, dans les villes moyennes. Cette agilité à évoluer conforte l’action concertée et sur mesure que l’Agence entend mener dans les territoires, avec les collectivités, en fonction des enjeux de terrain.

L’ANCT en pratique, c’est ici.

Cet accompagnement est, aujourd’hui, opérationnel. Et, afin d’être solide et efficace dans son intervention, l’Agence s’appuie sur le réseau déconcentré de l’État, en premier lieu son délégué territorial : le préfet de département. « C’est un acteur de proximité, en contact permanent avec les élus et bien conscient des problématiques de son territoire », a rappelé Caroline Cayeux.

À noter
Pour préciser le fonctionnement de l’ANCT, la ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales a d’ailleurs envoyé une circulaire et un vade-mecum aux préfets, documents que la présidente de l’ANCT a transmis aux Parlementaires, le 6 juin dernier.

Mode opératoire

Lors de cette audition, la présidente de l’Agence a également détaillé le mode d’intervention de l’ANCT. Concrètement, a-t-elle exposé, l’Agence propose une offre de services d’ingénierie lorsque l’offre disponible localement ne parvient pas à répondre aux problèmes, « en particulier dans les petites collectivités qui parfois se privent de projets face à la complexité pour les mettre en œuvre ».
Et si le projet du territoire nécessite un appui national, le délégué territorial sollicite les services de l’ANCT en justifiant de la fragilité de la collectivité porteuse et de l’insuffisance de ressource locale mobilisable, du caractère innovant ou particulièrement complexe du projet.
La proposition d’accompagnement fait alors  l’objet d’une validation en comité de suivi des projets, à l’ANCT. Elle est formalisée dans une convention d’appui opérationnel avec le porteur de projet. Et c’est le délégué territorial de l’Agence qui est ensuite chargé du suivi et du pilotage du projet.

« Aujourd’hui, des projets nous remontent : par exemple, le développement de la méthanisation dans le cadre du pacte Ardennes, l’accompagnement à la reconstruction de la commune du Teil en Ardèche, l’étude de faisabilité d’une liaison de type funiculaire entre la ville haute et basse du Puy-en-Velay, en Haute-Loire, ou bien encore l’accompagnement à la requalification d’anciens sites EDF et à la définition d’une stratégie touristique sur la vallée de la Romanche, en Isère », a cité Caroline Cayeux.

Des leviers de relance et d’innovation

« Nos programmes peuvent être des leviers majeurs de la relance (lire interview de la ministre, Jacqueline Gourault). Ce sont, en effet, des dispositifs bien identifiés des élus, agiles et donc plus faciles à mettre en œuvre, a estimé Caroline Cayeux. Sur chacun des programmes territoriaux, nos équipes ont fait des propositions, transmises au Gouvernement, car l’ANCT sera aux avant-postes de la relance. »

Caroline Cayeux a annoncé à la délégation parlementaire que l’ANCT travaille, actuellement, sur deux axes majeurs :
•    l’accompagnement des élus sur le volet de la démocratie participative dans l’élaboration de leurs projets ;
•    la création d’une académie des territoires permettant aux élus de se former autour des grands enjeux traités par l’Agence.

(Re)voir la vidéo de l'audition (1 h 22)

Crédit photo : Anthony Voisin.