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Renouvellement des conventions cadres entre l’ANCT et ses partenaires pour 2023-2027

Signature et présentation des conventions d'offre d'ingénierie lors du Salon des maires 2023
Signature des conventions d'ingénierie lors du Salon des maires 2023 © Hugues-Marie Duclos

  • Publié le 30.11.2023

Le 22 novembre 2023, lors du Salon des maires et des collectivités locales, ont été renouvelées les conventions cadres avec les cinq opérateurs partenaires de l'ANCT : le Cerema, l'Ademe, l'Anah, l'Anru et la Banque des territoires. L'occasion de présenter une offre opérationnelle et lisible d'ingénierie, favorisant la coordination et la complémentarité nationale et locale des offres d'ingénierie.

Fruit d'un travail de plusieurs mois, ces conventions cadres ont permis d’identifier de nouvelles synergies entre les opérateurs, de clarifier des lignes directrices d’intervention selon leurs modalités (ingénierie amont ou ingénierie plus en aval) ou selon leurs thématiques (appui aux transitions, mobilités, cohésion sociale...), et de réaffirmer ainsi des coopérations efficaces au profit des collectivités. Parallèlement, les nouvelles conventions présentent de manière plus transversale les interventions de chaque partenaire dans les différents programmes de l’Agence.

Le rôle central du préfet de département en tant que délégué territorial de l’ANCT, et de ses délégués territoriaux adjoints, est affirmé dans son rôle de point d’entrée commun pour les élus locaux faisant face à un déficit d’ingénierie, dans le respect du principe de subsidiarité qui fait intervenir prioritairement l’ingénierie locale à l’ingénierie nationale.

À cette fin, un flyer a été diffusé et permet de référencer les offres d’ingénierie des six partenaires, présentées par thématiques et natures d’intervention. Il vise ainsi à répondre au besoin de lisibilité des offres et a vocation à simplifier le travail d’orientation des délégués territoriaux vers les offres d’ingénierie adéquates.

Pour bénéficier d'une de ces offres d'accompagnement, les collectivités sont invitées à contacter le préfet de département. Un annuaire est accessible sur ce lien. 

Toutes les offres d’ingénierie sont disponibles sur aides-territoires.beta.gouv.fr